Près de huit ans après l’annexion illégale de la Crimée, la Russie a décidé d’envahir le reste de l’Ukraine. L’Union européenne condamne « cette attaque barbare » et continuera à œuvrer pour la préservation de la souveraineté et de l’intégrité territoriale de l’Ukraine, comme elle le fait de façon constante depuis 2014.
‘‘C’est un moment de vérité pour l’Europe. Il s’agit d’un choc entre l’État de droit et les armes, entre un ordre fondé sur des règles et une agression caractérisée’’ - Ursula von der Leyen, Présidente de la Commission européenne (1er mars 2022)
Des sanctions historiques suite à l'invasion russe en Ukraine
En février 2022, la Russie reconnaît certaines régions ukrainiennes contrôlées par des séparatistes prorusses comme des entités indépendantes en violation du droit international, de l‘intégrité territoriale et de la souveraineté de l’Ukraine, ainsi que des engagements internationaux de la Russie. Face à cette agression russe contre l’Ukraine, les Etats membres de l’UE ont adopté, à l’unanimité, le 22 février 2022, une nouvelle série de sanctions historiques contre la Russie, qui s’ajoutent à celles adoptées en 2014 après l’annexion illégale de la Crimée.
Ce premier paquet de sanctions ciblées et graduelles vise les personnes et les entreprises impliquées dans ces actions illégales. Elles touchent également les banques qui financent l’appareil militaire russe et contribuent à la déstabilisation de l’Ukraine. Le commerce des deux régions sécessionnistes à destination et en provenance de l’UE est interdit. Les sanctions impactent la capacité du gouvernement russe à accéder aux marchés et services financiers de l’UE. Ces sanctions européennes sont complétées par la suspension par l’Allemagne du gazoduc Nord Stream 2.
Le 24 février 2022, les troupes russes ont envahi l’Ukraine dans une attaque que le Haut représentant de l’UE pour les affaires étrangères et la politique de sécurité, Josep Borrell, a qualifié comme étant l’une des heures les plus sombres pour l’Europe depuis la Seconde guerre mondiale.
“Nous sommes confrontés à un acte d'agression sans précédent de la part des dirigeants russes contre un pays souverain et indépendant. La cible de la Russie n'est pas seulement le Donbass, pas seulement l'Ukraine, sa cible est la stabilité en Europe et l'ensemble de l'ordre de paix international. Et nous demanderons au président Poutine de rendre des comptes pour cela.” - Ursula von der Leyen, Présidente de la Commission européenne (24 février 2022)
Les dirigeants européens réunis en sommet extraordinaire le 24 février 2022 ont adopté de nouvelles sanctions ciblant les secteurs stratégiques de l’économie russe. Elles visent notamment le secteur financier, les secteurs de l’énergie et des transport, l’exportation de composants aéronautiques, l’accès aux technologies de pointe, et les visas. À cela s’ajoute le gel des avoirs du président russe, Vladimir Poutine, et de son ministre des affaires étrangères, Sergeï Lavrov.
Plusieurs banques russes sont exclues du système international SWIFT. Cela les empêche d’opérer à travers le monde et bloque de fait les importations et les exportations de Russie. Les actifs de la Banque centrale russe sont paralysés, ce qui gèle ses transactions financières et rend impossible la liquidation des actifs.
Parallèlement, l’espace aérien européen est fermé à tout avion russe, y compris les jets privés appartenant à des oligarques. Aussi, dans le cadre d’une autre mesure inédite, toute diffusion de la machine médiatique du Kremlin à travers les chaînes Russia Today et Sputnik visant à justifier la guerre et à répandre la désinformation sur le sol européen est interdite.
En même temps, l’Union européenne a renforcé ses sanctions contre le complice de la guerre en Ukraine, le régime de Loukachenko, en ciblant les secteurs les plus importants de la Biélorussie. La Biélorussie se voit aussi interdire les exportations de biens à double usage, tout comme la Russie, pour éviter tout risque de contournement des mesures prises à l’encontre de la Russie.
Selon la task force “Freeze and Seize”, mise en place par la Commission européenne, jusqu’à présent près de 30 milliards d’euros d’actifs des oligarques et d’entités russes et biélorusses proches du pouvoir ont été gelés, et 196 milliards d’euros de transactions ont été bloqués.
L’Union européenne a même décidé pour la première fois de financer l’achat et la livraison d’armes et autres équipements à destination d’un pays faisant l’objet d’une attaque, à hauteur d’1,5 milliard d’euros.
Le 14 mars 2022, un quatrième paquet de sanctions à l’encontre de la Russie a été décidé. Les entreprises russes n’ont plus le droit à un traitement privilégié en Europe et les droits de la Russie dans les principales institutions financières multilatérales, notamment le FMI et la Banque mondiale sont suspendus. Cette série de sanctions vise l’interdiction de l’utilisation de cryptoactifs par l’Etat russe et ses élites. Les exportations de biens de luxe européens vers la Russie sont interdites, tout comme les importations de biens essentiels dans le secteur du fer et de l’acier en provenance de Russie. Une interdiction massive de nouveaux investissements européens dans le secteur énergétique russe est mise en place.
Compte tenu de la poursuite de la guerre et des atrocités commises par l’armée russe en Ukraine, un cinquième paquet de sanctions a été adopté le 8 avril 2022. Ce paquet de sanctions adopté en étroite collaboration avec nos partenaires internationaux inclut notamment un embargo sur les importations de charbon en provenance de la Russie, dont le montant annuel s’élève à 8 milliards d’euros.
L’accès aux ports européens est interdit aux navires sous pavillon russe et le transport routier des marchandises vers ou en provenance de la Russie et de la Biélorussie est interdit. Des nouvelles interdictions d’exportations et d’importations complètent cette série de mesures. A cela s’ajoutent de mesures économiques supplémentaires, telles que l’interdiction pour toute entreprise russe de participer aux marchés publics dans l’UE, l’interdiction de tout soutien financier aux organismes publics russes et une interdiction élargie des dépôts vers les crypto-portefeuilles. En outre, une interdiction complète des transactions est imposée à quatre grandes banques russes représentant 23 % du marché dans le secteur bancaire russe. Après avoir été exclues du système SWIFT, ces banques seront désormais soumises à un gel des avoirs, ce qui les coupera complètement des marchés de l'UE.
Le 3 juin 2022, un sixième paquet de sanctions à l’encontre de la Russie a été adopté pour limiter de plus en plus la capacité du Kremlin à financer la guerre. L’UE a décidé d’interdire l’achat, l’importation ou le transfert des produits pétroliers russes par voie maritime. Cela correspond à 90 % de nos importations actuelles de pétrole en provenance de Russie. L'UE étend aussi l'interdiction actuelle de fournir des services spécialisés de messagerie financière (SWIFT) à trois autres établissements de crédit russes - la plus grande banque russe, Sberbank, la Credit Bank of Moscow et la Russian Agricultural Bank - ainsi qu'à la Banque biélorusse pour le développement et la reconstruction.
Les activités de radiodiffusion dans l’UE de trois médias publics supplémentaires sont également suspendues. En ce qui concerne les restrictions à l'exportation, le sixième paquet de sanctions prévoit des restrictions sur les produits chimiques susceptibles d'être utilisés dans la fabrication d'armes chimiques. La liste des personnes et des entités faisant l’objet de sanctions a été élargie : les sanctions de l’UE s’appliquent désormais à 1158 personnes et 98 entités au total. Elles font l’objet d’un gel d’avoirs et il est interdit aux citoyens et aux entreprises de l'UE de mettre des fonds à leur disposition. Les personnes physiques sont en outre frappées d'une interdiction de voyager qui les empêche d'entrer sur le territoire de l'UE ou de transiter par celui-ci.
Le 21 juillet 2022, un septième paquet de sanctions a été adopté. Il assure une reconduction de tous les paquets de sanctions du 31 juillet 2022 au 31 janvier 2023 et établit un contrôle des importations d'or, tout en précisant que les sanctions ne s'appliquent pas aux produits agricoles. Il élargit le champ d’application des sanctions à 54 personnes et 10 entités supplémentaires, dont le maire de Moscou et Sberbank, une institution financière importante.
Suite à l’annexion illégale de territoires ukrainiens à l’issue de simulacres de “référendums”, l’Union européenne a adopté un huitième train de sanctions. De nouveaux noms ont été ajoutés sur la liste des personnes et entités faisant l’objet de sanctions. Les restrictions à l’exportation sont complétées par de nouvelles mesures afin de réduire l’accès de la Russie à des articles militaires, ainsi que sa capacité de développer son secteur de la défense et de la sécurité. A cela s’ajoutent de nouvelles restrictions aux importations en provenance de la Russie pour près de 7 milliards d’euros.
En coordination avec les partenaires du G7, avec ce train de sanctions, l’UE met en œuvre un plafonnement des prix du pétrole russe. Alors que l'embargo sur le pétrole russe est entièrement maintenu dans l’UE, cette mesure permettra aux Etats membres d’assurer le transport de pétrole russe vers de pays tiers uniquement à condition que le prix de ce dernier reste sous un plafond préétabli. Cette mesure réduira encore plus les revenus de la Russie issus des ventes d’hydrocarbures et contribuera au maintien de prix énergétiques stables.
Les ressortissants de l’UE ne peuvent plus occuper de postes de direction dans certaines entreprises détenues par l’Etat russe. Les interdictions actuelles dans le domaine des crypto-actifs sont durcies et l’étendue des services qui ne peuvent plus être fournis aux entreprises russes est élargie pour inclure les services financiers, de conseil informatique et d’autres services aux entreprises.
Pour soutenir pleinement l’application effective des sanctions, le 4 mars 2022, la Commission européenne a lancé un outil de lancement d’alerte destiné à faciliter le signalement d’éventuelles violations des sanctions. A travers une plateforme en ligne sécurisée, les lanceurs d’alerte du monde entier peuvent signaler de manière anonyme toute violation des sanctions imposées par l’UE.
Des investissements européens massifs pour soutenir l’Ukraine
Depuis le début du conflit en 2014 et l’annexion illégale de la Crimée, l’UE a alloué plus de 17 milliards d’euros de subventions et de prêts à l’Ukraine. 31 millions d’euros supplémentaires ont été alloués en décembre 2021 pour soutenir les forces armées ukrainiennes sur une période de 36 mois. L’UE envoie régulièrement des équipes de soutien technique. Dans le domaine de la sécurité, la mission de conseil aux forces de sécurité intérieure ukrainiennes aide à la réforme du secteur civil de sécurité en Ukraine. L’UE apporte également son appui à la lutte contre la désinformation, dans un contexte où l’Ukraine fait face à des cyberattaques visant à détruire ses infrastructures clés.
En 2014, l’Union européenne et l’Ukraine ont signé un accord d’association, comprenant un accord de libre-échange permettant d’approfondir les liens politiques et les liens économiques, ainsi que de promouvoir le respect des valeurs communes. L’accord a intégralement été mis en œuvre le 1er septembre 2017. En parallèle, l’Union européenne a soutenu les efforts diplomatiques de résolution du conflit dans le cadre du Groupe de contact trilatéral - composé des représentants de l’Ukraine, de la Russie et de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) mais aussi du “Format Normandie” - regroupant des représentants de la Russie, de l’Ukraine, de la France et de l’Allemagne. La position européenne a toujours été constante et claire : toute atteinte à l’indépendance, à la souveraineté et à l’intégrité territoriale de l’Ukraine aura des conséquences lourdes pour la Russie.
L’Union européenne a également apporté son soutien à l’Ukraine dans la lutte contre la pandémie de COVID-19, en mobilisant 200 millions d’euros dans le cadre du plus grand programme d’assistance pour l’un de nos partenaires orientaux.
Parallèlement, le 24 janvier 2022, la Présidente de la Commission européenne, Ursula von der Leyen, a annoncé une nouvelle série de prêts d’urgence et de subventions pour aider l’Ukraine : une proposition d’aide d’urgence de 1,2 milliard d’euros a été approuvée par le Parlement européen et le Conseil et versée à l’Ukraine entre mars et mai 2022.
En outre, la Commission a proposé en mai d’accorder à l’Ukraine, en 2022, une nouvelle assistance macrofinancière, sous forme de prêts d’un montant total de 9 milliards d’euros, à compléter par le soutien d’autres partenaires internationaux bilatéraux et multilatéraux, dont le G7. Dans le cadre de ce paquet d’aide, une première assistance macrofinancière d’un milliard d’euros a été versée par la Commission à l’Ukraine au début du mois d’août 2022.
Elle permettra à l’Ukraine d’honorer ses engagements financiers. L'aide d’un milliard d'euros est distribuée en une tranche unique sous forme d'un prêt à 25 ans et à taux bonifié. Elle est conditionnée au respect par les autorités ukrainiennes des mécanismes démocratiques effectifs (pluralisme parlementaire, État de droit) et des droits de l’homme.
Dans le cadre de ce dispositif d’assistance macrofinancière, la Commission a proposé le 7 septembre 2022 de débloquer 5 milliards d’euros supplémentaires en faveur de l’Ukraine.
Il ne s'agit pas seulement d'une guerre menée par la Russie contre l'Ukraine. Il s'agit d'une guerre contre notre sécurité énergétique, contre notre économie, contre nos valeurs et contre notre avenir. Une guerre de l'autocratie contre la démocratie. - Ursula von der Leyen, Présidente de la Commission européenne (14 septembre 2022, lors du discours sur l’état de l’Union)
Lors de son discours sur l’état de l’Union, la Présidente de la Commission européenne a annoncé une aide européenne de 100 millions d’euros pour la réhabilitation des écoles ukrainiennes endommagées. Mais le soutien de l’UE n’est pas uniquement financier : nous nous mobilisons pour donner à l’Ukraine les moyens de tirer le meilleur parti de son potentiel. Ainsi, en plus des mesures prises jusqu’à maintenant, la Présidente a aussi annoncé l’intégration de l’Ukraine à notre zone d’itinérance gratuite. La Commission travaille étroitement avec l’Ukraine pour garantir un accès aisé à notre marché unique : ce fut un des points discutés par la Présidente avec le Président Zelensky lors de sa troisième visite à Kyiv le 15 septembre 2022.
L’UE est solidaire avec ceux qui fuient la guerre
Face à l'invasion militaire non provoquée et injustifiée de l'Ukraine par la Russie, la solidarité européenne en action porte assistance à la population au moyen de l'aide humanitaire directe, de l'aide d'urgence relevant de la protection civile, d'un soutien aux frontières et d'un statut juridique clair permettant à ceux qui fuient la guerre de bénéficier d'une protection immédiate dans l'UE. Près de 6,6 millions de personnes ont fui l’Ukraine depuis le début de la guerre et encore 8 millions de personnes sont déplacées à l’intérieur du pays.
Le 21 février 2022, la Commission européenne a répondu à la demande d’aide d’urgence présentée par l’Ukraine et coordonné l’aide humanitaire via le mécanisme de protection civile de l’UE. Plus de 29 Etats offrent actuellement de l’aide d’urgence à l’Ukraine via le mécanisme européen de protection civile, mettant à disposition plus de 30 000 de tonnes d’aides en nature. La Commission européenne continue d’œuvrer à tous les niveaux pour acheminer une aide humanitaire et des moyens de protection civile en Ukraine et dans les pays voisins : une aide supplémentaire sera déployée en Ukraine grâce à des plateformes logistiques d’urgence et à RescEU pour répondre à la demande croissante de fourniture du matériel médical.
Depuis le début de l’agression russe, une aide humanitaire de plus de 700 millions d’euros provenant du budget de l’UE a été mobilisée pour répondre aux besoins fondamentaux des personnes les plus vulnérables à l’intérieur de l’Ukraine et dans les pays frontaliers, afin d’éviter les conséquences humanitaires tragiques de la guerre. L’UE mobilise également le fonds de cohésion en faveur des réfugiés en Europe à travers le un nouveau dispositif intitulé CARE, afin de permettre aux Etats membres qui se trouvent en première ligne de fournir une aide d’urgence aux personnes qui arrivent sur leur territoire après avoir fui la guerre.
De plus, en un temps record, l’UE a décidé à l’unanimité d’activer la directive sur la protection temporaire, un dispositif octroyant de droits aux réfugiés ukrainiens, notamment la protection sociale, l’accès au marché de travail et à l’éducation. Une “plateforme de solidarité” permettant aux États membres d'échanger des informations sur leurs capacités d'accueil sera coordonnée par la Commission.
“Nous vivons parmi les heures les plus sombres de l'Europe depuis la Seconde Guerre mondiale. Les civils sont les premières victimes de cette guerre insensée menée par Poutine contre l'Ukraine. L'UE aidera et protègera ceux qui fuient l'agression de la Russie, quelle que soit leur nationalité, quel que soit leur lieu d'origine. L'UE mobilisera également tous ses outils pour aider ceux qui les accueillent” - Josep Borrell, Haut représentant de l’UE pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
La Commission européenne coordonne également l’effort mondial de mobilisation de fonds et d’autres aides pour les Ukrainiens. Le 9 avril 2022, la Commission européenne a organisé conjointement avec le gouvernement du Canada et en partenariat avec l’organisation Global Citizen, une conférence mondiale des donateurs “Agir pour l’Ukraine” (Stand Up For Ukraine). L’évènement, qui a mobilisé les gouvernements, des sociétés privées, ainsi que des particuliers, a permis de récolter des dons à hauteur de 9,1 milliards d’euros, dont 1 milliard d’euros de la part de la Commission européenne. Les fonds et les dons en nature recueillis le 9 avril serviront à répondre au besoin des réfugiés ukrainiens et des personnes déplacées à l’intérieur de l’Ukraine suite à l’invasion russe. De plus, la Banque européenne pour la reconstruction et le développement a annoncé un prêt supplémentaire d’un milliard d'euros pour couvrir les besoins des personnes déplacées.
Pour aller plus loin
Discours sur l’état de l’Union 2022 de la présidente von der Leyen
Fiche d'information "Solidarité avec l'Ukraine"
Sanctions adoptées à l'occasion de la réunion du Conseil du 28/02
Sanctions adoptées le 08/04 (en anglais)
Discours de la Présidente von der Leyen devant le Parlement européen suite à l'invasion de l'Ukraine par la Russie
Intervention de Charles Michel, Président du Conseil européen, lors de la séance plénière extraordinaire du Parlement européen consacrée à l'invasion de l'Ukraine par la Russie
Intervention du Haut-représentant Josep Borrell à l'occasion de la séance plénière extraordinaire du Parlement européen consacrée à l'invasion de l'Ukraine par la Russie
Task force "Freeze and Seize" : près de 30 milliards d'euros d'actifs gelés
Détails
- Date de publication
- 21 septembre 2022
- Auteur
- Représentation en France